Les circulaires abrogées avant le 1er janvier 2006 sont disponibles sur demande.
Circ.-CFB
Date
Abrogée
le
Mots-clé
Sujet
Circ.-CFB 03/2
(24.09.03)
31.12.07
Dérivés de crédit
Dérivés de crédit
Annexe
Circ.-CFB 00/1
(26.10.00)
31.12.07
Créances interbancaires à
court terme
Allégement des dispositions de répartition des risques concernant les créances d'une durée résiduelle allant jusqu'à un an sur certains établissement bancaires
Circ.-CFB 97/2
(20.11.96,
modifications du 29.06.05)
01.12.06
Circulaires concernant les banques/ Applicabilité aux négociants
Applicabilité aux négociants en valeurs mobilières des Circ.-CFB concernant les banques (répertoire II Circ.-CFB)
Circ.-CFB 97/1
(22.10.97 modifications du 01.10.99)
31.12.07
FPRM-CFB
Directives relatives à la couverture des risques de marché par des fonds propres Art. 12 l - 12 p OB
Circ.-CFB 96/5
(14.11.96)
01.10.07
Séparation de la direction par
rapport à la banque dépositaire
Séparation juridique et personnelle de la direction par rapport à la banque dépositaire, délégation des décisions afférentes aux placements ainsi que d'autres tâches
Circ.-CFB 96/3
(21.10.96, modifications du 01.07.04)
01.01.06
Rapport de révision
Rapport de révision: Forme et contenu
Annexe 1
Annexe 2
Annexe 3
Circ.-CFB 95/1
(14.12.95)
01.01.07
Révision interne
Révision interne (Inspectorat)
Annexe
Circ.-CFB 93/1
(25.08.93)
01.12.06
Loi sur les banques et Droit des S.A.
Loi sur les banques et nouveau droit des sociétés anonymes
Circ.-CFB 86/1
(06.05.86)
01.12.06
Prévoyance
Fonds déposés dans le cadre des conventions de prévoyance liée (3ème pilier, OPP 3)
Circ.-CFB 81/1
(30.04.81)
01.12.06
Opérations sur métaux précieux
Comptabilisation des opérations sur métaux précieux
Circ.-CFB 72/1
(14.09.72)
01.12.06
Banquiers privés
Banquiers privés: appel au public pour obtenir des fonds en dépôt
DEC-CFB
2002-04
14.12.94 (modifications du 18.12.02 et du 25.03.04)
31.12.07
DEC-CFB
Anciennes directives comptables partiellement en vigueur jusqu'à fin 2007, date où les DEC-CFB 2006 sont exclusivement applicables.
