Circulaires de la CFB abrogées dès le 01.01.2006

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Les circulaires abrogées avant le 1er janvier 2006 sont disponibles sur demande.


Circ.-CFB Date	Abrogée le	Mots-clé	Sujet


Circ.-CFB 03/2 (24.09.03)	31.12.07	Dérivés de crédit	Dérivés de crédit Annexe

Circ.-CFB 00/1 (26.10.00)	31.12.07	Créances interbancaires à court terme	Allégement des dispositions de répartition des risques concernant les créances d'une durée résiduelle allant jusqu'à un an sur certains établissement bancaires

Circ.-CFB 97/2 (20.11.96, modifications du 29.06.05)	01.12.06	Circulaires concernant les banques/ Applicabilité aux négociants	Applicabilité aux négociants en valeurs mobilières des Circ.-CFB concernant les banques (répertoire II Circ.-CFB)

Circ.-CFB 97/1 (22.10.97 modifications du 01.10.99)	31.12.07	FPRM-CFB	Directives relatives à la couverture des risques de marché par des fonds propres Art. 12 l - 12 p OB

Circ.-CFB 96/5 (14.11.96)	01.10.07	Séparation de la direction par rapport à la banque dépositaire	Séparation juridique et personnelle de la direction par rapport à la banque dépositaire, délégation des décisions afférentes aux placements ainsi que d'autres tâches

Circ.-CFB 96/3 (21.10.96, modifications du 01.07.04)	01.01.06	Rapport de révision	Rapport de révision: Forme et contenu Annexe 1 Annexe 2 Annexe 3

Circ.-CFB 95/1 (14.12.95)	01.01.07	Révision interne	Révision interne (Inspectorat) Annexe

Circ.-CFB 93/1 (25.08.93)	01.12.06	Loi sur les banques et Droit des S.A.	Loi sur les banques et nouveau droit des sociétés anonymes

Circ.-CFB 86/1 (06.05.86)	01.12.06	Prévoyance	Fonds déposés dans le cadre des conventions de prévoyance liée (3ème pilier, OPP 3)

Circ.-CFB 81/1 (30.04.81)	01.12.06	Opérations sur métaux précieux	Comptabilisation des opérations sur métaux précieux

Circ.-CFB 72/1 (14.09.72)	01.12.06	Banquiers privés	Banquiers privés: appel au public pour obtenir des fonds en dépôt

DEC-CFB 2002-04 14.12.94 (modifications du 18.12.02 et du 25.03.04)	31.12.07	DEC-CFB	Anciennes directives comptables partiellement en vigueur jusqu'à fin 2007, date où les DEC-CFB 2006 sont exclusivement applicables.