Point sur les infrastructures des marchés financiers
SIX x-clear et SIX SIS ont toutes deux amélioré leurs plans de recovery. Ainsi, les IMF ont notamment développé leur analyse des scénarios de crise et exposé pour une majorité de ces scénarios comment ils pouvaient être surmontés. Dans le domaine des mesures de stabilisation, une mesure importante doit notamment être définie de telle sorte qu’elle puisse être mise en œuvre par les IMF à leur seule discrétion et indépendamment du groupe. Les plans ne remplissent donc pas encore entièrement les exigences strictes d’une approbation.
Stratégie de resolution privilégiée pour SIX x-clear
En ce qui concerne SIX x-clear, la FINMA est en train de définir sa stratégie de resolution privilégiée. Une poursuite temporaire de la fonction d’importance systémique sur une durée d’au plus six mois et un wind down complet simultané de l’activité sont ainsi recherchés. La recapitalisation requise en cas de resolution tout comme les moyens financiers nécessaires pour le wind down peuvent être mobilisés grâce à différents instruments selon le scénario de crise. Les fonds propres de SIX x-clear devraient en tous cas être amortis. Parallèlement, des capitaux préfinancés réservés (capital gone concern) doivent être réunis. Additionnellement, des fonds peuvent être mobilisés auprès des membres clearing sous la forme de contributions de resolution (resolution cash calls) ou par l’amortissement de créances, pour autant que cela ne mette pas en danger la stabilité financière en raison des effets procycliques.
Différentes conditions préalables pour la stratégie de resolution privilégiée, notamment les bases réglementaires nécessaires, doivent encore être examinées ou créées.
